Publié le 07 avril 2023
Présentation de l'état annuel des indemnités des élus
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
la 3.2.2. Commune - Budget Primitif de l'exercice 2023 - Vote des subventions.
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
la 3.2.1. Commune - Budget Primitif de l'exercice 2023 - Fixation des taux des trois taxes locales
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
la 3.1.6. Bilan de la formation des élus - Exercice 2022
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
la 3.1.5. Bilan de la politique foncière communale - Exercice 2022
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
la 3.1.4. Affectation du résultat de l'exercice 2022
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
la 3.1.3.Examen et vote du compte administratif de l'exercice 2022
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
LA 3.1.2. Election d'un président pour l'examen du Compte Administratif de l'exercice 2022
Télécharger
Publié le 07 avril 2023
3.1.1. COMMUNE COMPTE DE GESTION EXERCICE 2022
Télécharger
Publié le 23 mars 2023
Liste des délibérations examinées en séance du 22 mars2023.pdf
Télécharger
Publié le 08 mars 2023
DICRIM
Télécharger
Publié le 21 février 2023
Convention d'occupation d'un bureau de la Maison de la Solidarité avec le CAPEP
Télécharger
Publié le 21 février 2023
Médiathèque François Rabelais : Modification du règlement intérieur
Télécharger
Publié le 21 février 2023
Plan communal de Sauvegarde - mise à jour PCS ET DICRIM
Télécharger
Publié le 21 février 2023
Personnel communal : toilettage du tableau des effectifs
Télécharger
Publié le 21 février 2023
Contrat pour des apports d'ordures ménagères ou assimilés à l'usine d'incinération de Saint Saulve par la Commune
Télécharger
Publié le 21 février 2023
Sensibilisation à la pratique du sport convention avec l'association Aulnoy sport Basket-ball
Télécharger
Publié le 21 février 2023
