Les procès-verbaux - Aulnoy lez Valenciennes

Depuis le 1er juillet 2022, date d'entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes-rendus ou synthèses de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date vous pourrez consulter 2 documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès-verbaux.

la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)

2024 :

Publié le 13 décembre 2024

Procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2024

Procès-verbal de la réunion du 27 juin 2024

Procès verbal de la réunion du 3 avril

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 septembre 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 février 2024

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 6 décembre 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 juillet 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 juin 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 22 mars 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 1er février 2023

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 7 décembre 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 5 octobre 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 15 juin 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 18 mai 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 23 mars 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mercredi 2 février 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2021

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 novembre 2021

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