Depuis le 1er juillet 2022, date d'entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes-rendus ou synthèses de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date vous pourrez consulter 2 documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès-verbaux.

  • la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
  • le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)
2021 :
Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 septembre 2021

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2021

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 avril 2021

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 février 2021

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Publié le 26 juillet 2022

Rapport de synthèse des activités de la CAVM année 20219

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Publié le 26 juillet 2022

Rapport de synthèse des activités d'Ecovalor année 2019

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Publié le 26 juillet 2022

Rapport sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale

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2020 :
Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 décembre 2020

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 novembre 2020

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er octobre 2020

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 juillet 2020

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 juin 2020

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des huit adjoints du 25 mai 2020

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Publié le 26 juillet 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 février 2020

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2019 :
Publié le 04 août 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 décembre 2019

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Publié le 04 août 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 novembre 2019

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Publié le 04 août 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 septembre 2019

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