janvier2023 :
Publié le 06 janvier 2023

07.12.6. Délibération portant création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi

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Publié le 06 janvier 2023

07.12.5.9. DSIL 2023 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien l'Investissement Local

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07.12.5.8. Demande de subvention du titre de la DETR, restauration des vitraux sur les transepts et la nef de l'église Saint-Martin

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07.12. 5.7. Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord pour une mission d'archivage, revalorisation tarifaire

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07.12.5.6. Rhonelle Color du dimanche 19 avril 2023 - Vote des tarifs

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07.12.5.5.Motiv'Action 2022 - Versement de l'intégralité des dons à la Ligue contre le Cancer

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07.12.5.4. Demande de subvention au titre du FAFA (Fonds d'Aide au football amateur)

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07.12.5.2. Adhésion directe à l'association RVVN (réseaux villes et villages numériques) Renouvellement 2023

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07.12.5.1.11. Prêt de matériel - revalorisation tarifs de mise à disposition de tables et chaises

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07.12. 5.1.10. Tarifs photographies Banquet des seniors et photocopies

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07.12. 5.1.9. Maison de la Jeunesse, sortie au parc Astérix

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07.12.5.1.5. Redevances d'occupation domaine public

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07.12.5.1.4. Allocations Noces d'Or - de diamant - de palissandre - de platine

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07.12.5.1.2. Cimetière communal - Redevances

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