Publié le 11 janvier 2023
07.12.5.3 Convention avec C2RI pour le recyclage papier. Année 2023
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Publié le 11 janvier 2023
7.12.5.10 .Convention d'adhésion aux services de prévention du centre de gestion du Nord-Pôle santé au travail
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.16 Fermeture de bâtiments vacances de fin d’année - Maison de la jeunesse
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Publié le 06 janvier 2023
07.12. CONVENTION AVEC L'ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY SALLE PERISCOLAIRE ANNEE 2022/2023
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.15 Convention de mise à disposition de la salle périscolaire de l'école primaire Jules Ferry
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Publié le 06 janvier 2023
07.12. CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES RESTOS DU COEUR FIN DE CAMPAGNE 2023
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.14. Convention d'occupation d’un local municipal avec l’association "Les Restos du Cœur" fin de campagne 2023
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Publié le 06 janvier 2023
07.12. 13 Convention territoriale globale Caisse d’Allocations Familiales du Nord – Modification de la délibération en date du 2 février 2022
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Publié le 06 janvier 2023
07.12. REGLEMENT DES MAISONS DECOREES
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.12 Règlement des maisons décorées – Modification
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.11 Dérogation à la règle du repos dominical - Année 2023
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Publié le 06 janvier 2023
07.12. CONVENTION LOCALE DE SURETE DES TRANSPORTS COLLECTIFS
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.10.2.Tranquillité Publique - Convention locale de sûreté des transports collectifs
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.10.1. Tranquillité Publique - Désignation du correspondant incendie et secours de la ville
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.9.Valenciennes Métropole – Prise de compétence supplémentaire « aménagement et exploitation des installations d’énergies renouvelables » - Avis du conseil municipal
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.8. Application partielle de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Ajout
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Publié le 06 janvier 2023
07.12.LE PLAN PARME
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Publié le 06 janvier 2023
