Publié le 28 octobre 2022
05.10. 13.4. Convention d'occupation de locaux municipaux avec : la culture et loisirs : Le chœur des Femmes L
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 12.3. Convention d'occupation de locaux municipaux avec : la culture et loisirs : Le Chant des Aulnes
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 12.2. Convention d'occupation de locaux municipaux avec : la culture et loisirs : L'orchestre junior
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 12.1.Convention d'occupation de locaux municipaux avec : la culture et loisirs : La Fanfare
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 11.2. Course de la Rhônelle 2023 - Convention de partenariat avec Vallée d’Auno en Fête
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 11.1. Convention de mise à disposition du boulodrome avec l’université polytechnique des Hauts de France (UPHF)
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 10.2. Dénomination du sentier de la Rhonelle : sentier Daniel Lemoine
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 9 Convention exclusion temporaire d'élèves avec le collège madame d'Epinay
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 8.3. Renouvellement du poste de prévention jeunesse
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 8.2. Adhésion à la convention de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 8.1. Création de poste - toilettage du tableau des effectifs
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Publié le 28 octobre 2022
Règlement intérieur du conseil municipal modifié et adopté en séance du 5 octobre 2022
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 7 Réforme de la publicité des actes - modification du règlement intérieur du conseil municipal
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 6 Tranquillité publique - création d'un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
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Publié le 28 octobre 2022
05.10. 5 Valenciennes Métropole - prise de compétence sur les réseaux de chaleurs urbains
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05.10. 4.8. Ecole municipale de musique - modification des tarifs d'adhésion
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05.10. 4.7. Assistance fourrière animalière aux communes - renouvellement
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Publié le 28 octobre 2022
