Publié le 07 novembre 2023
dons et legs
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Publié le 07 novembre 2023
Délibération sur l’adoption de la norme comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
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Publié le 07 novembre 2023
Emprunt pour la réalisation des travaux du groupe scolaire Emile Zola
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Publié le 07 novembre 2023
Charges exceptionnelles pour actions récursoires Subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale
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Publié le 07 novembre 2023
Acquisition des parcelles du SIMOUV (Syndicat Intercommunal de Mobilité et d'Organisation Urbaine du Valenciennois)
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Publié le 07 novembre 2023
Action récursoire auprès de la Direction régionale des Finances (DRFIP)
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Publié le 07 novembre 2023
Application partielle de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Recours à l’emprunt
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Publié le 18 septembre 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 13 septembre 2023
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Publié le 13 juillet 2023
Période estivale - Modification d'horaires de certains bâtiments municipaux
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Publié le 13 juillet 2023
Dénomination du terrain synthétique du complexe sportif Jean Stablinski
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Publié le 13 juillet 2023
Dénominations de certaines allées du cimetière communal
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Publié le 13 juillet 2023
liste des délibérations examinées le lundi 3 juillet 2023
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Publié le 13 juillet 2023
Entreprise Valdunes – Projet de motion
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Publié le 13 juillet 2023
Convention pour l’organisation du Bike and Run 2023 avec l’association Flash
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Publié le 13 juillet 2023
Convention avec la ville de Curgies pour la mise à disposition de la maison d’Hachette
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Publié le 13 juillet 2023
Programmation culturelle 2023-2024
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Publié le 13 juillet 2023
Parcelles du SIMOUV – Rétrocession à la commune
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Publié le 13 juillet 2023
