Publié le 13 juillet 2023
Maison de la Jeunesse - Sortie Astérix – Fixation des tarifs
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Action récursoire à exercer auprès de la DRFIP (Direction Régionale des Finances Publiques)
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Institution de la taxe locale sur les emplacements publicitaires
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Convention cadre pour la prolongation du service commun de l’observatoire fiscal entre Valenciennes Métropole et la commune
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Salle de l’Union- Remboursement de location
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Stage culturo-sportif. Proposition de modification des tarifs votés en réunion du 22 mars 2023.
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Subventions exceptionnelles : à l’association colophane – pour le concours national de danse
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Subventions exceptionnelles : à l’association GEM pour la participation aux frais d’achat de matériel
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Subventions exceptionnelles : au cyclo club pour ses 40 ans d’existence
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Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - La Maison de la Jeunesse
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Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Les écoles de Sports
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Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Les écoles culturelles
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Accueil de loisirs "Les Copains d'Abord"
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Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Accueil périscolaire
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Vote de tarifs pour l’année scolaire 2023/2024 - Restauration scolaire
TéléchargerPublié le 13 juillet 2023
Elections sénatoriales, élection des délégués et suppléants
TéléchargerPublié le 15 juin 2023
liste des délibérations examinées au conseil municipal du 9 juin 2023
TéléchargerPublié le 12 avril 2023