Les délibérations de 2024

Publié le 03 décembre 2024
Tarif photographies Banquet des seniors
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Publié le 03 décembre 2024
Parcelles zone Fromont - délibération budgétaire modificative
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Publié le 03 décembre 2024
Parcelle Simouv - délibération budgétaire modificative
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Publié le 03 décembre 2024
Année des mémoires - Vente du livre de Nicolas Turon, tarifs
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Publié le 03 décembre 2024
Location de tables et chaises - remboursement
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Publié le 03 décembre 2024
Reconstruction du groupe scolaire Zola. Demande de fonds de concours à Valenciennes Métropole
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Publié le 03 décembre 2024
Classement de voieries dans le domaine public communal
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Publié le 03 décembre 2024
Acquisition d'une parcelle du SIMOUV
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Publié le 03 octobre 2024
Liste des délibérations examinées - conseil municipal du 2 octobre 2024
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Publié le 23 juillet 2024
Renouvellement du poste PPJ
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Publié le 23 juillet 2024
Création d'emplois
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Publié le 23 juillet 2024
Personnel communal- participation financement
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Publié le 23 juillet 2024
Convention d'exclusion scolaire
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Publié le 23 juillet 2024
Modifications des statuts Valenciennes Métropole
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Publié le 23 juillet 2024
APS modification du règlement intérieur
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Publié le 23 juillet 2024
Création d'un accueil périscolaire à l'école Brassens
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Publié le 23 juillet 2024
Ecoles de sports
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Publié le 23 juillet 2024
Fixation de la taxe d’aménagement sur les abris de jardin
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Publié le 23 juillet 2024
Période estivale modifications d'horaires des bâtiments communaux
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Publié le 23 juillet 2024
Règlement restauration scolaire
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Publié le 23 juillet 2024
Convention avec l'APE Jules Ferry
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Publié le 23 juillet 2024
Projet de motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat
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Publié le 23 juillet 2024
Projet de transformation des terrains de tennis
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Publié le 23 juillet 2024