Les délibérations de 2024
Publié le 19 avril 2024
Budget Primitif de l'exercice 2024 - Vote des subventions.
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Budget Primitif de l'exercice 2024 - Fixation des taux des trois taxes locales
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Bilan de la formation des élus
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Bilan de la politique foncière communale
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Affectation du résultat
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Examen et vote du compte administratif de l'exercice 2023
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Election d'un président pour l'examen du Compte Administratif de l’exercice 2024
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Compte administratif exercice 2023 - Compte de Gestion
Télécharger
Publié le 19 avril 2024
Délibération relative à la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
Télécharger
Publié le 04 avril 2024
liste des délibérations examinées au conseil municipal du 3 avril 2024
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Convention de mise à disposition gratuite de la salle des Nymphéas
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Convention d’occupation d’un bureau de la Maison de la Solidarité avec le CAPEP
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Personnel Communal - Toilettage du tableau des effectifs du personnel communal
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Personnel Communal - Délibération portant adoption d’un règlement télétravail commun à la Commune et au CCAS d’Aulnoy-lez-Valenciennes
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Demande de mise à disposition d’une salle pour la STAJ (Service Technique des Activités de Jeunesse)
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Office municipal des loisirs du 3e âge Revalorisation du tarif - Programmation du premier semestre 2024
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Office municipal des loisirs du 3e âge - remboursement
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Archives - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un archiviste avec la Centre de Gestion du Nord
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Agence France Locale - délibération d'octroi de garantie - Année 2024
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Rapport 2023 sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
Rapport préalable au débat d'orientation budgétaire
Télécharger
Publié le 04 mars 2024
E.P.C.I - Rapport de synthèse des activités de 2022 du SIMOUV
Télécharger
Publié le 13 février 2024
